Délibérations du SCoT
Le SCoT approuvé de 2011 :
- Délibération n°2011-30 : Approbation du SCoT le 16/12/2011 et ses annexes (Rapport de présentation, PADD, DOG, carte DOG)
- DCS 2017-32 : 1er Bilan du SCoT le 13/11/2017 et le bilan
- DCS n°2023-24 : 2ième Bilan du SCoT le11/12/2023 et le bilan
- DCS n°2017-31 : Charte d’urbanisme commercial le 6/11/2017 et la Charte
Le SCoT en révision :
- DCS n°2022-13 : Nouvelle prescription de la révision du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du SMBVA – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation le 23/05/2022
- DCS n°2024-15 : Révision du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du SMBVA – Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement Stratégique et le PAS le 30/09/2024
Délibérations du budget
- Compte de gestion – Exercice 2024
- Compte Administratif – Exercice 2024
- Budget primitif 2025
Autres délibérations
- DCS n°2025-01 : Avis du Syndicat Mixte du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon dans le cadre de la consultation pour la modification n°1 du SRADDET Occitanie – Annexe
- DCS n°2025-02 : Cotisation Membre Fondateur AURAV – Année 2025
- DCS n°2025-03 : Débat d’Orientations Budgétaires 2025
- DCS n°2024-01 : Retrait de la Délibération n°2023-27 portant ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2024
- DCS n°2024-02 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2024
- DCS n°2024-03 : Cotisation Membre Fondateur AURAV – Exercice 2024
- DCS n°2024-04 : Compte de Gestion – Exercice 2023 et son annexe
- DCS n°2024-05 : Compte Administratif – Exercice 2023 et son annexe
- DCS n°2024-06 : Affectation du résultat – Exercice 2023
- DCS n°2024-07 : Budget Primitif – Exercice 2024 et Appel des cotisations des EPCI membres du SMBVA et son annexe
- DCS n°2024-08 : Remboursement des frais de mission et de déplacement des personnels du Syndicat
- DCS n°2024-09 : Mandat spécial – Remboursement de frais de déplacement 18ème Rencontre National des SCoT
- DCS n°2024-10 : Remboursement de frais de mission des agents 18ème Rencontre National des SCoT
- DCS n°2024-11 : Suppression d’emploi permanent
- DCS n°2024-12 : Modification du tableau des effectifs
- DCS n°2024-13 : Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- DCS n°2024-14 : Rapport d’activité 2023
- DCS n°2024-15 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement Stratégique
- DCS n°2024-16 : Avis du Syndicat Mixte du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon dans le cadre de la consultation pour la modification n°1 du SRADDET PACA et son annexe
- DCS n°2024-19 : Avenant à la convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le CDG 84 dans le cadre du collège de déontologie pour les élus locaux (Avenant vierge pour les élus)
- DCS n°2024-20 : Adhésion à la convention de participation Santé proposée par le CDG 84 et confié à la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT) (Convention de participation Santé VIERGE)
- DCS n°2024-21 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2025
- DCS n°2024-22 : Appel anticipé partiel des cotisations – Exercice 2025