Les documents du SCoT

Délibérations du SCoT

Le SCoT projet arrêté du 7 avril 2025

• DCS n°2025-09 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Bilan de la concertation et Arrêt du projet 
  • Annexes :
• 1. Le PAS (Projet d’Aménagement Stratégique) 
• 2a. Le DOO (Document d’Orientations et d’Objectifs)
• 2b. Le DAACL (Document Artisanal, Commercial et Logistique)
• 3.1a ANNEXE – Diagnostic
• 3.1b ANNEXE – EIE (État Initial de l’Environnement)
• 3.2 ANNEXE – Évaluation Environnementale
• 3.3 ANNEXE – Justification des choix et analyse de la consommation d’espaces
• 4. Le Plan DOO
• 5. Le Glossaire
• 6. Le Bilan de la Concertation
• Note d’information

Le SCoT en révision :

• DCS n°2022-13 : Nouvelle prescription de la révision du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du SMBVA – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation le 23/05/2022
• DCS n°2024-15 : Révision du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du SMBVA – Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement Stratégique et le PAS le 30/09/2024

Le SCoT approuvé de 2011 :

• Délibération n°2011-30 : Approbation du SCoT le 16/12/2011 et ses annexes (Rapport de présentation, PADD, DOG, carte DOG)
• DCS 2017-32 : 1^er Bilan du SCoT le 13/11/2017 et le bilan
• DCS n°2023-24 : 2^ième Bilan du SCoT le11/12/2023 et le bilan
• DCS n°2017-31 : Charte d’urbanisme commercial le 6/11/2017 et la Charte

Délibérations du budget

Autres délibérations