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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 8 Juin 2026


Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 8 juin au siège du SMBVA :DCS n°2026-16 : Délégation permanente d’avis au Bureau SyndicalDCS n°2026-17 : Délégation permanente au Bureau …

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Liste des délibérations / CS du Lundi 8 Juin 2026


Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 8 Juin 2026 sont à consulter dans le document ci-dessous :

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 18 Mai 2026


Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 18 Mai au siège du SMBVA :DCS n°2026-09 : Installation des Conseillers SyndicauxDCS n°2026-10 : Élection du/de la PrésidenteDCS n°2026-11 :…

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1er Comité de la nouvelle mandature : Installation des nouveaux élus et élection de la Présidente et des 11 Vice-présidents


C’est ce lundi 18 mai 2026 à 14h15 au siège du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon que le nouveau Comité Syndical s’est réuni. Après avoir installé les nouveaux élus désignés par les 4 EPCI membres du Syndicat, l’assemblée a élu Mada…

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Liste des délibérations / CS du Lundi 18 Mai 2026


Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 18 Mai 2026 sont à consulter dans le document ci-dessous :

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Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 18 Mai 2026 – 14h15


Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 18 Mai 2026 à 14h15 au siège du SMBVAL’ordre du jour est le suivant : Projets de délibérations :N°1 : Installation du nouveau Comité Syndical N°2 : Élection du/de la Présidente…

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