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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 21 Septembre 2026

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 21 Septembre au siège du SMBVA :DCS n°2026-23 : Avis sur le PCAET de la CCAOP (Annexe)DCS n°2026-24 : Avis sur le PCAET du PETR d’Ar…

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Liste des délibérations / CS du Lundi 21 Septembre 2026

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 21 septembre 2026 sont à consulter dans le document ci-dessous :

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Étude Renaturation – Lancement du marché

Durant l’élaboration du SCOT et dans le cadre de sa mise en œuvre, le SMBVA s’est engagé à approfondir la question de la connaissance des sols, et à réaliser une étude sur l’identification des gisements potentiels de renaturation et …

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 8 Juin 2026

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 8 juin au siège du SMBVA :DCS n°2026-16 : Délégation permanente d’avis au Bureau SyndicalDCS n°2026-17 : Délégation permanente au Bureau …

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Liste des délibérations / CS du Lundi 8 Juin 2026

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 8 Juin 2026 sont à consulter dans le document ci-dessous :

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 18 Mai 2026

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 18 Mai au siège du SMBVA :DCS n°2026-09 : Installation des Conseillers SyndicauxDCS n°2026-10 : Élection du/de la PrésidenteDCS n°2026-11 :…

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