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L’agenda

• Délibérations du Comité Syndical du Lundi 09 Février 2026

  Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 09 Février au siège du SMBVA :

  • DCS n°2026-04 : Rapport d’activités 2025 ( Annexe RA 2025)
  • DCS n°2026-05 : Approbation du Compte Financier Unique – Exercice 2025 ( Annexe Arrêté signatures)
  • DCS n°2026-06 : Affectation du résultat – Exercice 2025
  • DCS n°2026-07 : Budget primitif et appel des cotisations – Exercice 2026 (Annexes Arrêté signatures et Budget Primitif 2026)
  • DCS n°2026-08 : Avis – Projet de Règlement Local de Publicité (RLP) d’Avignon (Annexe Analyse du projet)

• Délibérations du Comité Syndical du Lundi 26 Janvier 2026

  Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 26 Janvier au siège du SMBVA :

  • DCS n°2026-01 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Approbation du projet 

  Annexe n°1 Projet de SCOT approuvé composé de :

  • 1. Le PAS (Projet d’Aménagement Stratégique) 
  • 2a. Le DOO (Document d’Orientations et d’Objectifs)
  • 2b. Le DAACL (Document Artisanal, Commercial et Logistique)
  • 3.1a ANNEXE – Diagnostic
  • 3.1b ANNEXE – EIE (État Initial de l’Environnement)
  • 3.2 ANNEXE – Évaluation Environnementale
  • 3.3 ANNEXE – Justification des choix et analyse de la consommation d’espaces
  • 4. Le Plan DOO
  • 5. Le Glossaire

  Annexe n°2 : Rapport de synthèse des avis et observations issus de la phase réglementaire de consultation et d’enquête publique sur le projet de révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon arrêté le 7 avril 2025

  • DCS n°2026-02 : Cotisation membre fondateur AURAV – Année 2026 
  • DCS n°2026-03 : Débat d’orientation budgétaires – Exercice 2026