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Archives du SCOT BVA

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 15 Décembre 2025

19 décembre 202516 décembre 2025

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 15 Décembre au siège du SMBVA:

DCS n°2025-18 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2026

15 décembre 2025

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 15 Décembre 2025 sont à consulter dans le document ci-dessous :

9 décembre 2025

Le mercredi 3 décembre, la Commission d’enquête a rendu son rapport et ses conclusions motivées à la Présidente du SMBVA.

Ces documents sont tenus à la disposition du public pendant une durée d’un an au siège du SMBVA ainsi …

5 décembre 2025

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 15 Décembre 2025 à 14h30 au siège du SMBVA