Accueil » Actualités

Archives du SCOT BVA

Retrouvez l'ensemble de nos actualités

Délibérations du Comité Syndical du Lundi 22 Septembre 2025

30 septembre 202524 septembre 2025

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 22 Septembre au siège du SMBVA:

DCS n°2025-14 : Avis du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon dans le cadre de la consultation pour l…

23 septembre 2025

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 22 Septembre 2025 sont à consulter dans le document ci-dessous :

12 septembre 2025

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 22 Septembre 2025 à 14h30 au siège du SMBVA

31 juillet 202529 juillet 2025

Le projet arrêté de révision du SCoT sera soumis à enquête publique du 1er Octobre au 4 Novembre 2025.

Toutes les informations sur le déroulé de l’enquête : ici