Archives du SCOT BVA

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 09 Février au siège du SMBVA :

DCS n°2026-04 : Rapport d’activités 2025 ( Annexe RA 2025)

DCS n°2026-05 : Approbation du Compte Financier U…

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 26 Janvier au siège du SMBVA :

DCS n°2026-01 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin…