Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 09 Février 2026 sont à consulter dans le document ci-dessous :
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 26 Janvier au siège du SMBVA :
DCS n°2026-01 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin…
Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 9 Février 2026 à 14h30 au siège du SMBVA
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 26 Janvier 2026 sont à consulter dans le document ci-dessous :