Les documents du SCoT

Délibérations du SCoT

LE SCoT approuvé du 26 janvier 2026

• DCS n°2026-01 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Approbation du projet 

Annexe n°1 Projet de SCOT approuvé composé de :

• 1. Le PAS (Projet d’Aménagement Stratégique) 
• 2a. Le DOO (Document d’Orientations et d’Objectifs)
• 2b. Le DAACL (Document Artisanal, Commercial et Logistique)
• 3.1a ANNEXE – Diagnostic
• 3.1b ANNEXE – EIE (État Initial de l’Environnement)
• 3.2 ANNEXE – Évaluation Environnementale
• 3.3 ANNEXE – Justification des choix et analyse de la consommation d’espaces
• 4. Le Plan DOO
• 5. Le Glossaire

Annexe n°2 : Rapport de synthèse des avis et observations issus de la phase réglementaire de consultation et d’enquête publique sur le projet de révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon arrêté le 7 avril 2025

Le SCoT projet arrêté du 7 avril 2025

• DCS n°2025-09 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Bilan de la concertation et Arrêt du projet 
  • Annexes :
• 1. Le PAS (Projet d’Aménagement Stratégique) 
• 2a. Le DOO (Document d’Orientations et d’Objectifs)
• 2b. Le DAACL (Document Artisanal, Commercial et Logistique)
• 3.1a ANNEXE – Diagnostic
• 3.1b ANNEXE – EIE (État Initial de l’Environnement)
• 3.2 ANNEXE – Évaluation Environnementale
• 3.3 ANNEXE – Justification des choix et analyse de la consommation d’espaces
• 4. Le Plan DOO
• 5. Le Glossaire
• 6. Le Bilan de la Concertation
• Note d’information

Le SCoT en révision :

• DCS n°2022-13 : Nouvelle prescription de la révision du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du SMBVA – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation le 23/05/2022
• DCS n°2024-15 : Révision du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du SMBVA – Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement Stratégique et le PAS le 30/09/2024

Le SCoT approuvé de 2011 :

• Délibération n°2011-30 : Approbation du SCoT le 16/12/2011 et ses annexes (Rapport de présentation, PADD, DOG, carte DOG)
• DCS 2017-32 : 1^er Bilan du SCoT le 13/11/2017 et le bilan
• DCS n°2023-24 : 2^ième Bilan du SCoT le11/12/2023 et le bilan
• DCS n°2017-31 : Charte d’urbanisme commercial le 6/11/2017 et la Charte

Délibérations du budget

Autres délibérations