Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 28 Novembre 2016 à partir de 14h30 au siège du SMBVA.
Délibérations du Comité Syndical du 28 Novembre 2016
DCS n° 2016-20 : Finances – Exercice Budgétaire 2016 – Décision Modificative n°1
DCS n°2016-21 : Personnel – Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
DCS n°2016-22 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Roche…