Archives du SCOT BVA

DCS n°2019-42 : Elaboration-révision générale du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT

DCS n°2019-33 : Représentants du SMBVA aux Commissions Départementales d’Aménagement Commercial (CDAC) du Vaucluse et du Gard

DCS n°2019-34 : Composition de la Commission d’Appel d’Offre (CAO)

DCS n°2019-35 : Représentants du SMBVA à l…