Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 10 Février 2020 à 14h30 au siège du SMBVA.
Délibération du Comité Syndical du Vendredi 31 Janvier 2020
DCS n°2020-01 : Urbanisme – Avis PPA – PLH 3 du Grand Avignon
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 9 Décembre 2019
DCS n°2019-42 : Elaboration-révision générale du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 2 Décembre 2019
DCS n°2019-33 : Représentants du SMBVA aux Commissions Départementales d’Aménagement Commercial (CDAC) du Vaucluse et du Gard
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