Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 30 janvier 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 janvier au siège du SMBVA :
DCS n°2023-01 : Retrait de la déliberation DCS n°2022-21 du 7 novembre 2022
DCS n°2023-02 : Correction sur exerci…
Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 30 janvier 2023 à 14h30 au siège du SMBVA
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 12 décembre au siège du SMBVA :
DCS n°2022-24 : Avis – dérogation pour l’ouverture à l’urbanisation – PLU de Camaret sur Aigues – Modificati…