Archives du SCOT BVA

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 janvier au siège du SMBVA :

DCS n°2023-01 : Retrait de la déliberation DCS n°2022-21 du 7 novembre 2022

DCS n°2023-02 : Correction sur exerci…

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 12 décembre au siège du SMBVA :

DCS n°2022-24 : Avis – dérogation pour l’ouverture à l’urbanisation – PLU de Camaret sur Aigues – Modificati…