Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 8 Juin 2026 à 14h30 au siège du SMBVA
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 18 Mai 2026
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 18 Mai au siège du SMBVA :
DCS n°2026-09 : Installation des Conseillers Syndicaux
DCS n°2026-10 : Élection du/de la Présidente
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 09 Février 2026
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 09 Février au siège du SMBVA :
DCS n°2026-04 : Rapport d’activités 2025 ( Annexe RA 2025)
DCS n°2026-05 : Approbation du Compte Financ…
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 26 Janvier 2026
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 26 Janvier au siège du SMBVA :
DCS n°2026-01 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin…