Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 21 Septembre 2026 à 14h30 au siège du SMBVA
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions de la Présidente :
- Aucune décision
Relevé des décisions du Bureau :
- Décision du Bureau n°2026-01 – Modification du PPRi Aygues, Meyne et Rieu
- Décision du Bureau n°2026-02 – Révision allégée n°2 du PLU d’Orange
- Décision du Bureau n°2026-03 – Modification n°1 du PLU du Pontet
Projets de délibérations :
- N°1 : Avis sur le PCAET de la CCAOP
- N°2 : Avis sur le PCAET du PETR d’Arles
- N°3 : Composition de la Commission d’Appel d’Offre (CAO)
- N°4 : Majoration temporaire des taux d’indemnités kilométriques
- N°5 : Mandat spécial – RNS Angers
- N°6 : Inscriptions agents – RNS Angers
Et plusieurs points d’information.