Archives du SCOT BVA

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 07 Avril au siège du SMBVA :

DCS 2025-09 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’…

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 07 Avril 2025 sont à consulter dans le document ci-dessous :

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 17 Mars au siège du SMBVA :

DCS n°2025-04 :Modification de la composition du Comité Syndical

DCS n°2025-05 : Approbation du Compte Fina…