Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 18 Mai 2026 à 14h15 au siège du SMBVA
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 09 Février 2026
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 09 Février au siège du SMBVA :
DCS n°2026-04 : Rapport d’activités 2025 ( Annexe RA 2025)
DCS n°2026-05 : Approbation du Compte Financ…
Liste des délibérations / CS du Lundi 09 Février 2026
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 09 Février 2026 sont à consulter dans le document ci-dessous :
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 26 Janvier 2026
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 26 Janvier au siège du SMBVA :
DCS n°2026-01 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin…