Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 26 Janvier 2026 sont à consulter dans le document ci-dessous :
Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 26 Janvier 2026 à 15h00 au siège du SMBVA
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 15 Décembre au siège du SMBVA:
DCS n°2025-18 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2026
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 15 Décembre 2025 sont à consulter dans le document ci-dessous :