Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 8 juin au siège du SMBVA :
- DCS n°2026-16 : Délégation permanente d’avis au Bureau Syndical
- DCS n°2026-17 : Délégation permanente au Bureau Syndical relative à la saisine de la CDAC au titre l’article L752-4 du Code du Commerce
- DCS n°2026-18 : Désignation d’un représentant à la Commission Départementale d’Aménagement Commerciale (CDAC) du Vaucluse et du Gard
- DCS n°2026-19 : Désignation des représentants à l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV)
- DCS n°2026-20 : Désignation d’un représentant à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Durance
- DCS n°2026-21 : Désignation des représentants à la Fédération Nationale des SCOT
- DCS n°2026-22 : Désignation des représentants au Comité National d’Action Social (CNAS)