Délibérations du Comité Syndical du Lundi 22 Septembre 2025
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 22 Septembre au siège du SMBVA:DCS n°2025-14 : Avis du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon dans le cadre de la consultation pour l…
Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 22 Septembre 2025 – 14h30
Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 22 Septembre 2025 à 14h30 au siège du SMBVAL’ordre du jour est le suivant : Relevé des décisions de la Présidente :Décision n°2025-06 : Contrat de transmission électronique age…
Prochainement début de l’Enquête Publique
Le projet arrêté de révision du SCoT sera soumis à enquête publique du 1er Octobre au 4 Novembre 2025.Toutes les informations sur le déroulé de l’enquête : ici
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 30 Juin 2025
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 Juin au siège du SMBVA:DCS n°2025-12 : Rapport d’activités 2024 (Annexe- rapport d’activité 2024)DCS n°2025-13 : Avis du Sy…