Délibérations du Comité Syndical du Lundi 26 Janvier 2026
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 26 Janvier au siège du SMBVA :DCS n°2026-01 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin…
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 15 Décembre 2025
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 15 Décembre au siège du SMBVA:DCS n°2025-18 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2026DCS n°20…