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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 09 Février 2026

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 09 Février au siège du SMBVA :DCS n°2026-04 : Rapport d’activités 2025 ( Annexe RA 2025)DCS n°2026-05 : Approbation du Compte Financier U…

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Liste des délibérations / CS du Lundi 09 Février 2026

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 09 Février 2026 sont à consulter dans le document ci-dessous :

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 26 Janvier 2026

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 26 Janvier au siège du SMBVA :DCS n°2026-01 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin…

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Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 9 Février 2026 – 14h30

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 9 Février 2026 à 14h30 au siège du SMBVAL’ordre du jour est le suivant : Relevé des décisions de la Présidente :Décision n°2026-04 : Contrat de Maintenance – Société SGR (Solut…

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Liste des délibérations / CS du Lundi 26 Janvier 2026

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 26 Janvier 2026 sont à consulter dans le document ci-dessous :

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Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 26 Janvier 2026 – 15h00

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 26 Janvier 2026 à 15h00 au siège du SMBVAL’ordre du jour est le suivant : Relevé des décisions de la Présidente :Décision n°2026-01 : Contrat d’abonnement Site Internet CIG – C…

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