Le SCOT approuvé 2026

Le SCoT approuvé 2026

Après 4 années de travail, le SCOT dans sa version révisée a été approuvé lors du Comité Syndical le lundi 26 janvier 2026 par la délibération DCS n°2026-01 avec en annexe le Rapport de synthèse des avis et observations issus de la phase réglementaire de consultation et d’enquête publique sur le projet de révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon arrêté le 7 avril 2025.

Le SCOT approuvé est composé de :

1. Le PAS (Projet d’Aménagement Stratégique) 

2a. Le DOO (Document d’Orientations et d’Objectifs)

2b. Le DAACL (Document Artisanal, Commercial et Logistique)

3.1a ANNEXE – Diagnostic

3.1b ANNEXE – EIE (État Initial de l’Environnement)

3.2 ANNEXE – Évaluation Environnementale

3.3 ANNEXE – Justification des choix et analyse de la consommation d’espaces

4. Le Plan DOO

5. Le Glossaire