Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 17 Mars au siège du SMBVA :
DCS n°2025-04 :Modification de la composition du Comité Syndical
DCS n°2025-05 : Approbation du Compte Fina…
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 17 Mars 2025 sont à consulter dans le document ci-dessous :
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 17 Février au siège du SMBVA :
DCS n°2025-01 : Avis du Syndicat Mixte du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon dans le cadre de la consultation…
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 17 Février 2025 sont à consulter dans le document ci-dessous :