Liste des délibérations / CS du 29 janvier 2024
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 29 janvier 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 11 Décembre 2023
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 11 décembre au siège du SMBVA :
DCS n°2023-24 : Second bilan du SCOT approuvé le 16 décembre 2011 valant bilan d’application sur sa période de réf…
Liste des délibérations / CS du 11 décembre 2023
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 11 décembre 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 16 Octobre 2023
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 16 octobre au siège du SMBVA :
DCS n°2023-17 : Instauration et fixation des conditions d’exercice du temps partiel
DCS n°2023-18 : …