Liste des délibérations / CS du 25 mars 2024
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 25 mars 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 29 janvier 2024
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 29 janvier au siège du SMBVA :
DCS n°2024-01 : Retrait de la Délibération n°2023-27 portant ouverture par anticipation des crédits d…
Liste des délibérations / CS du 29 janvier 2024
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 29 janvier 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 11 Décembre 2023
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 11 décembre au siège du SMBVA :
DCS n°2023-24 : Second bilan du SCOT approuvé le 16 décembre 2011 valant bilan d’application sur sa période de réf…