Liste des délibérations / CS élargi aux Maires du 1er Juillet 2024
Les délibérations prises lors du Comité Syndical élargi aux Maires qui s’est tenu le 1er Juillet 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 03 Juin 2024
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 03 Juin au siège du SMBVA :
DCS n°2024-11 : Suppression d’emploi permanent
DCS n°2024-12 : Modification du tableau de…
Liste des délibérations / CS du 3 Juin 2024
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 3 Juin 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 25 Mars 2024
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 25 Mars au siège du SMBVA :
DCS n°2024-09 : Mandat spécial – Remboursement de frais de déplacement 18ème Rencontre National de…