Liste de délibération prise lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 Septembre au siège du SMBVA :
DCS n°2024-15 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte d…
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 30 Septembre 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous
Les délibérations prises lors du Comité Syndical élargi aux Maires qui s’est tenu le 1er Juillet 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 03 Juin au siège du SMBVA :
DCS n°2024-11 : Suppression d’emploi permanent
DCS n°2024-12 : Modification du tableau de…