Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 17 Février au siège du SMBVA :
DCS n°2025-01 : Avis du Syndicat Mixte du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon dans le cadre de la consultation…
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 17 Février 2025 sont à consulter dans le document ci-dessous :
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 25 Novembre au siège du SMBVA :
DCS n°2024-19 : Avenant à la convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le CDG …
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 16 décembre 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous :