Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 janvier au siège du SMBVA :
DCS n°2023-01 : Retrait de la déliberation DCS n°2022-21 du 7 novembre 2022
DCS n°2023-02 : Correction sur exerci…
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 12 décembre au siège du SMBVA :
DCS n°2022-24 : Avis – dérogation pour l’ouverture à l’urbanisation – PLU de Camaret sur Aigues – Modificati…
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 12 décembre 2022 sont à consulter dans le document ci-dessous
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 7 novembre au siège du SMBVA :
DCS n°2022-20 : Remboursement des frais de déplacement – Mandat spécial – Conférence des SCOT Occitanie…