Liste des délibérations / CS du 27 mars 2023
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 27 mars 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous
Liste des délibérations / CS du 30 janvier 2023
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 30 janvier 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 30 Janvier 2023
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 janvier au siège du SMBVA :
DCS n°2023-01 : Retrait de la déliberation DCS n°2022-21 du 7 novembre 2022
DCS n°2023-02 : Correction sur exerci…
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 12 décembre 2022
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 12 décembre au siège du SMBVA :
DCS n°2022-24 : Avis – dérogation pour l’ouverture à l’urbanisation – PLU de Camaret sur Aigues – Modificati…