Liste des délibérations / CS du 16 octobre 2023
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 16 octobre 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 3 Juillet 2023
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 3 juillet au siège du SMBVA :
DCS n°2023-16: Rapport d’activité 2022
Liste des délibérations / CS du 3 juillet 2023
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 3 juillet 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 5 Juin 2023
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 5 juin au siège du SMBVA :
DCS n°2023-10 : Modification de la composition du Comité Syndical
DCS n°2023-11 : Election 11ème Vice-Président
DCS…