Liste des délibérations / CS du 3 juillet 2023
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 3 juillet 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 5 Juin 2023
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 5 juin au siège du SMBVA :
DCS n°2023-10 : Modification de la composition du Comité Syndical
DCS n°2023-11 : Election 11ème Vice-Président
DCS…
Liste des délibérations / CS du 5 juin 2023
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 5 juin 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 27 Mars 2023
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 27 mars au siège du SMBVA :
DCS n°2023-08 : Compte de Gestion – Exercice 2022
DCS n°2023-09 : Délégation permanente au Bureau R…