Liste des délibérations / CS du Lundi 09 Février 2026
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 09 Février 2026 sont à consulter dans le document ci-dessous :
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 26 Janvier 2026
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 26 Janvier au siège du SMBVA :
DCS n°2026-01 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin…
Liste des délibérations / CS du Lundi 26 Janvier 2026
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 26 Janvier 2026 sont à consulter dans le document ci-dessous :
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 15 Décembre 2025
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 15 Décembre au siège du SMBVA:
DCS n°2025-18 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2026