Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 15 Décembre au siège du SMBVA:
DCS n°2025-18 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2026
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 15 Décembre 2025 sont à consulter dans le document ci-dessous :
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 22 Septembre au siège du SMBVA:
DCS n°2025-14 : Avis du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon dans le cadre de la consultation pour l…
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 22 Septembre 2025 sont à consulter dans le document ci-dessous :