Archives du SCOT BVA

 
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 29 janvier au siège du SMBVA :
 

DCS n°2024-01 : Retrait de la Délibération n°2023-27 portant ouverture par anticipation des crédits d…

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 11 décembre au siège du SMBVA :

DCS n°2023-24 : Second bilan du SCOT approuvé le 16 décembre 2011 valant bilan d’application sur sa période de réf…