Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 7 décembre 2015 à partir de 15h30 au siège du SMBVA.
Extrait n°2 des délibérations du comité syndical du 23 Novembre 2015
DCS n° 2015-16 : Rapport d’Activités – Année 2014
Extrait n°1 des délibérations du comité syndical du 23 Novembre 2015
DCS n° 2015-15 : Déclaration de projet emportant Mise en Compatibilité
Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 23 novembre 2015
Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 23 novembre 2015 à partir de 15h30 au siège du SMBVA.