Extrait n°4 des délibérations du comité syndical du 23 Novembre 2015
DCS n° 2015-18 : Mise en place de Tickets Restaurants pour le personnel du SMBVA
Extrait n°3 des délibérations du comité syndical du 23 Novembre 2015
DCS n° 2015-17 : Dématérialisation des actes administratifs du SMBVA
Extrait n°2 des délibérations du comité syndical du 23 Novembre 2015
DCS n° 2015-16 : Rapport d’Activités – Année 2014
Extrait n°1 des délibérations du comité syndical du 23 Novembre 2015
DCS n° 2015-15 : Déclaration de projet emportant Mise en Compatibilité du SCoT BVA – Extension de l’IME St Ange