Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 9 Mai 2016 à partir de 14h30 au siège du SMBVA.
Délibérations du Comité Syndical du 29 Février 2016
DCS n° 2016-04 : Avis PPA sur le PLU de Pernes Les Fontaines
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Délibérations du Comité Syndical du 25 Janvier 2016
DCS n° 2016-01 : Mise en compatibilité du SCoT BVA – Déclaration de projet pour la reconversion du site Continental Nutrition
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Prochain Comité Syndical du SCoT le Vendredi 25 Mars 2016
Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Vendredi 25 Mars 2016 à partir de 14h30 au siège du SMBVA.