Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Vendredi 25 Mars 2016 à partir de 14h30 au siège du SMBVA.
Délibérations du Comité Syndical du 29 Février 2016
DCS n° 2016-04 : Avis PPA sur le PLU de Pernes Les Fontaines
DCS n° 2016-05 : Personnel – Modification du tableau des effectifs théoriques du SMBVA
DCS n° 2016-06 : Régime indemnitaire – Filière administrative – Act…