Archives du SCOT BVA

Les délibérations prises lors du Comité Syndical élargi aux Maires qui s’est tenu le 1er Juillet 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous

 
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 03 Juin au siège du SMBVA :
 

DCS n°2024-11 : Suppression d’emploi permanent

DCS n°2024-12 : Modification du tableau de…

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 3 Juin 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous