Archives du SCOT BVA

Retrouvez l'ensemble de nos actualités

Délibérations du Comité Syndical du 25 septembre 2017

9 décembre 202429 septembre 2017

DCS n° 2017-26 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT du bassin de vie de Cavaillon, Coustellet, l’Isle-sur-la-Sorgue

DCS n°2017-27 : Administration Générale – Rapport d’Activités 2016

9 décembre 202426 septembre 2017

Compte rendu du comité syndical du Lundi 26 Juin 2017

9 décembre 202415 septembre 2017

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 25 Septembre 2017 à partir de 13h30 au siège du SMBVA.

9 décembre 20243 juillet 2017

DCS n° 2017-24 : Urbanisme – Avis PPA – PLU Châteauneuf du Pape

DCS n°2017-25 : Finances – Décision modificative n°1 – Exercice 2017