Archives du SCOT BVA

Liste de délibération prise lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 14 Octobre au siège du SMBVA :
 

DCS n°2024-16 : Avis du Syndicat Mixte du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon dans le cadre de la consultation pour…

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 14 Octobre 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous

Liste de délibération prise lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 Septembre au siège du SMBVA :
 

DCS n°2024-15 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte d…