Archives du SCOT BVA

Liste de délibération prise lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 Septembre au siège du SMBVA :
 

DCS n°2024-15 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte d…

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 30 Septembre 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous