Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 19 Février 2018 à 15h au siège du SMBVA.
CR CS du 29-01-2018
Compte rendu du comité syndical du Lundi 29 Janvier 2018
Délibération du Comité Syndical du Lundi 29 Janvier 2018
DCS n°2018-01 : Urbanisme-Carte communale de Lagarde-Paréol
DCS n°2018-02 : Urbanisme-Avis PPA-Révision du PLU d’Orange
DCS n°2018-03 : Urbanisme-Avis PPA-PLU d’Althen-des-Paluds
Délibération du Comité Syndical du Lundi 18 Décembre 2017
DCS n°2017-34 : Urbanisme – Avis PPA – Révision du PLU de Bédarrides
DCS n°2017-35 : Urbanisme – Avis PPA – Révision de la Carte Communale de Lagarde-Paréol
DCS n°2017-36 : Composition de la Commission d’A…