Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 4 Mars 2019 à 15h45 au siège du SMBVA.
CR CS du 04-02-2019
Compte rendu du comité syndical du Lundi 4 Février 2019
Délibération du Comité Syndical du Lundi 4 Mars 2019
DCS n°2019-08 : Administration Générale – Election du 10ième Vice-Président
DCS n°2019-09 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Le Pontet
DCS n°2019-10 : Finances – Rapport d’Orientations Budgétaires – ex…
Délibération du Comité Syndical du Lundi 4 Février 2019
DCS n°2019-01 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Pujaut
DCS n°2019-02 : Urbanisme – PLU arrêté de Pujaut – Demande d’avis de dérogation au titre de l’article L.142-5 du Code de l’Urbanisme
DCS n°2…