Archives du SCOT BVA

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 5 juin au siège du SMBVA :

DCS n°2023-10 : Modification de la composition du Comité Syndical

DCS n°2023-11 : Election 11ème Vice-Président

DCS…

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 27 mars au siège du SMBVA :

DCS n°2023-08 : Compte de Gestion  – Exercice 2022

DCS n°2023-09 : Délégation permanente au Bureau &#82…