Accueil » Archives » Page 11

Archives du SCOT BVA

Retrouvez l'ensemble de nos actualités

Délibérations du Comité Syndical du Lundi 16 Octobre 2023

9 décembre 202426 octobre 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 16 octobre au siège du SMBVA :

DCS n°2023-17 : Instauration et fixation des conditions d’exercice du temps partiel

DCS n°2023-18 : …

Liste des délibérations / CS du 16 octobre 2023

9 décembre 202420 octobre 2023

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 16 octobre 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous

Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 16 Octobre 2023 – 14h30

9 décembre 20245 octobre 2023

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 16 Octobre 2023 à 14h30 au siège du SMBVA

Rencontres EPCI – juin 2023 : Présentation des premiers éléments

3 février 20257 juillet 2023

Dans le but d’informer les territoires sur l’avancée de la révision du SCOT et de recueillir leurs remarques, leurs positionnements ainsi que leurs contributions aux travaux, Mme la Présidente à souhaiter organiser des réunions de rencontre…