Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 16 décembre 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous :
Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 16 Décembre 2024 à 14h30 au siège du SMBVA
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 25 Novembre au siège du SMBVA :
DCS n°2024-17 : Modification de la délibération fixant les durées d’amortissement des biens en M57 à …
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 25 Novembre 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous