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Archives du SCOT BVA


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Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 12 Juin 2017

Le Comité Syndical du Mercredi 7 Juin 2017 n’a pu se tenir faute de quorum (Article L.2121-17 de CGCT).
Dans ces conditions, le Comité Syndical est à nouveau convoqué pour le Lundi 12 Juin 2017 à 11h avec le même ordre du jour, à savoir :

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Délibérations du Comité Syndical du 11 Mai 2017

DCS n° 2017-16 :  Urbanisme – Avis PPA – PLU des Angles

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