Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 26 Juin 2017 à partir de 11h au siège du SMBVA.
Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 12 Juin 2017
Le Comité Syndical du Mercredi 7 Juin 2017 n’a pu
Prochain Comité Syndical du SCoT le Mercredi 7 Juin 2017
Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Mercredi 7 Juin 2017 à partir de 11h30 au siège du SMBVA.
Délibérations du Comité Syndical du 11 Mai 2017
DCS n° 2017-16 : Urbanisme – Avis PPA – PLU des