Archives du SCOT BVA

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 12 Octobre au siège du SMBVA :

DCS n°2026-29 : Commission d’Appel d’Offres – élection des membres

DCS n°2026-30 : Modification …

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 12 Octobre 2026 sont à consulter dans le document ci-dessous :

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 21 Septembre au siège du SMBVA :

DCS n°2026-23 : Avis sur le PCAET de la CCAOP (Annexe)

DCS n°2026-24 : Avis sur le PCAET du PETR d’Ar…