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Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 11 Juillet 2016


Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 11 Juillet 2016 à partir de 14h30 au siège du SMBVA.

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions du Bureau du Lundi 9 Mai  2016 : N°1 : CDAC les Halle des Roberty – Le Pontet et N°2 : Monteux – Modification n°1 du PLU

Relevé des décisions du Bureau du Lundi 27 Juin 2016  : N°1 : Le Pontet – Modification n°10 du POS

Projet de délibération : N°1 : Saze – Avis sur PLU