Accueil » Prochain Comité Syndical du SCoT le Vendredi 28 Septembre 2018

Prochain Comité Syndical du SCoT le Vendredi 28 Septembre 2018


Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Vendredi 28 Septembre 2018 à 14h au siège du SMBVA.

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions du Président

  • Néant

Relevé des décisions du Bureau

  • Modification N°1 du PLU de Pernes les Fontaines

Projets de délibérations :

  • N°1 : RH – Modification du tableau des effectifs théoriques du Syndicat
  • N°2 : Administratif – Rapport d’activités 2017
  • N°3 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de SAUVETERRE
  • N°4 : Urbanisme – Avis PPA – PPRI de Pujaut