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Prochain Comité Syndical du SCoT le Vendredi 16 Décembre 2016


Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Vendredi 16 Décembre 2016 à partir de 14h30 au siège du SMBVA.

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions du Président

Néant

Relevé des décisions du Bureau du Lundi 5 Décembre 2016

Néant

Projets de délibérations :

  • N°1 : Finances – Renouvellement d’une ligne de trésorerie pour 2017
  • N°2 : Finances – Dépenses pouvant être payées avant service fait
  • N°3 : Finances – Mise en oeuvre de la télédéclaration et du télépaiement de la contribution de solidarité
  • N°4 : RH – Modification du tableau des effectifs théoriques
  • N°5 : Contrat partenarial pluriannuel avec l’AURAV – Participation exercice 2017