Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Vendredi 16 Décembre 2016 à partir de 14h30 au siège du SMBVA.
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions du Président
Néant
Relevé des décisions du Bureau du Lundi 5 Décembre 2016
Néant
Projets de délibérations :
- N°1 : Finances – Renouvellement d’une ligne de trésorerie pour 2017
- N°2 : Finances – Dépenses pouvant être payées avant service fait
- N°3 : Finances – Mise en oeuvre de la télédéclaration et du télépaiement de la contribution de solidarité
- N°4 : RH – Modification du tableau des effectifs théoriques
- N°5 : Contrat partenarial pluriannuel avec l’AURAV – Participation exercice 2017