Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 9 Février 2026 à 14h30 au siège du SMBVA
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions de la Présidente :
- Décision n°2026-04 : Contrat de Maintenance – Société SGR (Solutions – Ged – Reprographie)
Relevé des décisions du Bureau :
- Avis –Document cadre Vaucluse
Projets de délibérations :
- N°1 : Avis – Projet de Règlement Local de Publicité (RLP) d’Avignon
- N°2 : Rapport d’activités 2025
- N°3 : Approbation du Compte Financier Unique 2025 – CFU
- N°4 : Affectation du Résultat 2025
- N°5 : Budget Primitif et appel des cotisations – Exercice 2026
Points d’Information :
- Calendrier
- Élections