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Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 4 Mars 2019


Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 4 Mars 2019 à 15h45 au siège du SMBVA.

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions du Président

  • Néant

Relevé des décisions du Bureau du 21 Janvier 2019

  • Avis Bureau – Modification n°1 du PLU de Saze

Projets de délibérations :

  • N°1 : Administration – Démission de M. BOMPARD de la 10 ième Vice-Présidence du SMBVA – Election d’un nouveau Vice-président au titre de la Communauté de Communes du Pays Réuni d’Orange
  • N°2 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Le Pontet
  • N°3 : Finances – Rapport d’Orientation Budgétaires de l’exercice 2019