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Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 4 Février 2019


Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 4 Février 2019 à 14h30 au siège du SMBVA.

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions du Président

  • N°7 : DL Avocats – Révision générale du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon – mission d’assistance et de conseil juridique

Relevé des décisions du Bureau du 21 Janvier 2019

  • Avis Bureau – Aire de Mise en Valeur Architectural et Patrimoniale de Pernes-Les-Fontaines
  • CDAC – Avignon – Réouverture d’un espace commercial à Cap Sud
  • CDAC – Sorgues – Les Portes du Vaucluse

Projets de délibérations :

  • N°1 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Pujaut
  • N°2 : Urbanisme – Avis dans le cadre de la dérogation préfectorale prévue à l’article L.142-5 du Code de l’Urbanisme – PLU de Pujaut
  • N°3 : Urbanisme – Avis PPA – SRADDET SUD PACA
  • N°4 : Urbanisme – Délibération de prescription de l’élaboration et de la révision générale du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation – Annulation et remplacement des délibérations DCS n°2018-11 du 26 Mars 2018, n°2017-33 du 13 Novembre 2017 et n°2013-15 du 1er Juillet 2013
  • N°5 : RH – Modification du tableau des effectifs
  • N°6 : RH – Fixation ratio promus promouvables
  • N°7 : RH – Modification des règles applicables au CET