Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 4 Février 2019 à 14h30 au siège du SMBVA.
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions du Président
- N°7 : DL Avocats – Révision générale du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon – mission d’assistance et de conseil juridique
Relevé des décisions du Bureau du 21 Janvier 2019
- Avis Bureau – Aire de Mise en Valeur Architectural et Patrimoniale de Pernes-Les-Fontaines
- CDAC – Avignon – Réouverture d’un espace commercial à Cap Sud
- CDAC – Sorgues – Les Portes du Vaucluse
Projets de délibérations :
- N°1 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Pujaut
- N°2 : Urbanisme – Avis dans le cadre de la dérogation préfectorale prévue à l’article L.142-5 du Code de l’Urbanisme – PLU de Pujaut
- N°3 : Urbanisme – Avis PPA – SRADDET SUD PACA
- N°4 : Urbanisme – Délibération de prescription de l’élaboration et de la révision générale du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation – Annulation et remplacement des délibérations DCS n°2018-11 du 26 Mars 2018, n°2017-33 du 13 Novembre 2017 et n°2013-15 du 1er Juillet 2013
- N°5 : RH – Modification du tableau des effectifs
- N°6 : RH – Fixation ratio promus promouvables
- N°7 : RH – Modification des règles applicables au CET