Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 16 Décembre 2024 à 14h30 au siège du SMBVA
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions du Bureau :
- Décision n°2024-12 : Prestation de services pour la réalisation d’une étude d’incidence Natura 2000 – ECOVIA
Relevé des décisions du Bureau :
- Avis – Châteauneuf du Pape – Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU (DPMEC)
Projets de délibérations :
- N°1 : Avenant à la convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le CDG 84 dans le cadre du collège de déontologie pour les élus locaux
- N°2 : Adhésion à la convention de participation Santé proposée par le CDG 84 et confiée à la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT)
- N°3 : Ouverture d’un quart des crédits d’investissement pour 2025
- N°4 : Appel anticipé partiel de la cotisation de 2025
Point d’Information :
- Bilan des dernières réunions techniques dans le cadre de l’élaboration du DOO
- Calendrier 1er Trimestre 2025